Mentions légales

URL du site : sebastienmore.com

Contact :

Courrier électronique : sebastien@lesousloueur.fr
Directeur de la publication : Sébastien MORE

Editeur :  Vous êtes connecté au site internet sebastienmore.com, conçu et édité par BLUEMORE, capital social : 1000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 89842400700018 dont le siège social se trouve au 6 rue de la Pelouse, 72000 Le Mans. Email : contact@leplantagenet.com

Hébergeur : PlanetHoster

Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada
Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43
Site web : www.planethoster.net

Conditions Générales d’Utilisation

Il est interdit de recueillir ou de faire utilisation des données personnelles présentes sur ce site.

Il est strictement interdit de copier le contenu de ce blog et de le publier sur un autre blog sans l’accord de l’auteur.

Il est conseilllé de se référer régulièrement à la présente page, qui est susceptible d’évolution.

La SAS BLUEMORE tient à indiquer aux utilisateurs que les données de trafic et les fichiers de cookies qui peuvent être implantés sur leur ordinateur (notamment : adresse i.p., page d’entrée, page de sortie, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, horaire de consultation…) ont une seule finalité : premettre aux outils statistiques de procéder, en interne, à des analyses de fréquentation des pages d’informations afin d’en améliorer le contenu.

La SAS BLUEMORE précise aux utilisateurs qu’ils disposent dans leur logiciel de navigation de la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies dans leur ordinateur.

Comme outil statistiques, ce site utilise notamment Google Analytics. Il est imposé aux sites utilisant ce service de mentionner un texte type pour les visiteurs, texte qui est inséré dans le paragraphe suivant et entre des guillemets :

« Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. ( » Google « ). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Absence de garantie

L’auteur ne donne aucune garantie quant à l’exactitude de toutes informations contenues sur  sebastienmore.com et décline expressément toute obligation de mettre à jour les dites informations. En outre, l’auteur n’assume aucune responsabilité eut égard à toutes erreurs ou omissions dans le contenu sur le site sebastienmore.com

Toute information figurant sur le site sebastienmore.com, notamment les informations techniques, juridiques et réglementaires, sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de l’auteur. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité et ne doivent pas déterminer à elles seules l’opportunité et le choix du lecteur quant à suivre à la lettre les informations données par l’auteur. L’auteur s’efforce de tenir les informations du site sebastienmore.com à jour. Toutefois, il ne garantit ni leur exhaustivité ni leur exactitude quelles que soient les informations concernées. L’auteur n’est pas responsable des modifications des dispositions légales, juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site sebastienmore.com

Il est à noter que les contenus des documents téléchargeables mis à disposition sur le site sebastienmore.com ainsi que le contenu des commentaires que peuvent être amenés à publier les utilisateurs restent sous l’entière responsabilité de leurs auteurs. Par conséquent, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès ou de l’utilisation de ce site et de ces documents par l’utilisateur ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Politique de remboursement

La réglementation exclut le délai de rétractation légal lors de la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur”. Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé et/accessible. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.

Lorsqu’une garantie 100% satisfait remboursé est spécifiée sur la page de vente d’un produit, celle-ci est valable dans un délai de 30 jours suite à l’achat du produit.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Protection des données personnelles :

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le Site met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et la livraison des Produits définis au présent contrat.

Le Client est informé des éléments suivants :

l’identité et les coordonnées du responsable du traitement : Sébastien MORE (adresse mail : sebastien@lesousloueur.fr)

le fondement juridique du traitement : exécution contractuelle

la finalité de la collecte : gestion de la clientèle (Exécution et suivi de vos commandes de produits effectuées sur le Site, permettre l’accès à certaines fonctionnalités du Site, informations relatives aux Produits, création des factures, information relatives aux promotions en cours via une newsletter, informer les Clients des conférences gratuites, gestion des inscriptions à la newsletter

Durée de conservation des données : les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées (exécution contractuelle) / suppression des données des personnes inactives depuis plus de 3 ans dans le cadre du droit à l’oubli

Destinataire des données : les données personnelles communiquées dans le cadre de la commande sont à destination de l’équipe BLUEMORE.  BLUEMORE ne transfert aucune donnée à des personnes tierces.

Droit des personnes dont les données sont collectées : Droit au retrait du consentement, droit d’accès et de rectification, droit à l’effacement et à la limitation, droit à la portabilité.

Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. En accord avec la réglementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du demandeur et préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse. Une réponse sera alors adressée au Client dans un délai de 3 mois suivant la réception de la demande.

Le Client en saisissant son adresse email sur le Site sebastienmore.com, reconnaît avoir donné son autorisation pour recevoir des informations par email via la newsletter LESOUSLOUEUR.

Le Client pourra se désinscrire à tout instant. Pour cela, il suffit de cliquer sur le lien présent à la fin des emails. Ce lien est précédé de la mention « unsubscribe » (comprendre : se désinscrire) ou envoyer un email à l’adresse suivante : sebastien@lesousloueur.fr.

Politique des données personnelles relatives aux mineurs

Le Site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Site ne leur est toutefois pas interdit car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.

Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le Site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter sebastien@lesousloueur.fr pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations.